Mentions Légales

1. Informations sur l'entreprise

Raison sociale : BTP Excellence SARL

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)

Capital social : 75 000 euros

SIRET : 532 167 892 00015

N° TVA intracommunautaire : FR 32 532167892

RCS : Nanterre B 532 167 892

Code APE : 4321A - Travaux de construction spécialisés

2. Siège social

BTP Excellence SARL
15 Rue des Entrepreneurs
92000 Nanterre
France

Téléphone : 01 47 25 36 98

Email : [email protected]

3. Directeur de la publication

Nom : Jean-Luc Martin
Qualité : Gérant de la SARL BTP Excellence

4. Hébergement du site

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07

5. Assurances professionnelles

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :
Compagnie : AXA France
Police n° : RC-2023-BTP-9876
Montant de garantie : 2 500 000 euros

Assurance Décennale :
Compagnie : Allianz France
Police n° : DEC-2023-BTP-5432
Montant de garantie : 2 000 000 euros

6. Qualifications professionnelles

Certifications :

• RGE (Reconnu Garant de l'Environnement) - N° RGE-987654
• Qualibat - N° QB-8765-2023
• FFBTP (Fédération Française du Bâtiment et des Travaux Publics) - Membre n° FFB-65432

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

8. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

9. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de BTP Excellence SARL.

10. Collecte et traitement de données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

BTP Excellence SARL
15 Rue des Entrepreneurs
92000 Nanterre
Email : [email protected]

11. Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par téléphone : 01 47 25 36 98
Par email : [email protected]
Par courrier : BTP Excellence SARL, 15 Rue des Entrepreneurs, 92000 Nanterre